Colloques et séminaires en France
Colloque franco-chinois de droit fiscal sur "l’Internet et la gestion de l’impôt en France et en Chine"
Lieu : Aix en Provence
Date : 27 septembre 2016
Organisé en collaboration avec
♦ Le Centre d’Etudes Fiscales et Financières (CEFF)
♦ la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) - PACA
♦ l’Institut de Recherches en Sciences Fiscales près de la State Administration of Taxation of China (SAT)
Colloque franco-chinois de droit fiscal sur "la TVA immobilière et la coopération internationale en matière fiscale en France et en Chine"
Lieu : Aix en Provence
Date : 14 octobre 2014
Organisé en collaboration avec
♦ l’Institut de Recherches en Sciences Fiscales près de la State Administration of Taxation of China (SAT)
Colloque franco-chinois de droit fiscal sur "la politique fiscale et la gestion des impôts des PME"
Lieu : Aix en Provence
Dates : 4 et 5 juillet 2012
Organisé en collaboration avec
♦ la Direction Régionale des Finances Publiques (DRFiP) – PACA
♦ l’Institut de Recherches en Sciences Fiscales près de la State Administration of Taxation of China (SAT)
Séminaire franco-chinois de droit fiscal sur "l’amélioration des services aux contribuables"
Lieu : Aix en Provence et Salon de Provence
Dates : 29 et 30 juin 2010
Organisé en collaboration avec
♦ la Direction des Services fiscaux des Bouches du Rhône
♦ l'Institut de Recherches en sciences fiscales près le Bureau National des Impôts de Chine
Séminaire franco-chinois de droit fiscal
Lieu : Aix en Provence.
Dates : 17 et 18 novembre 2008
Organisé en liaison avec
♦ la Direction des Services fiscaux des Bouches du Rhône
♦ l'Institut de Recherches en sciences fiscales près le Bureau National des Impôts de Chine
♦ l'Institut de Recherches en droit économique de l'Université Nationale de Taïwan
Thèmes de travail :
- Politique fiscale et dispositifs en faveur de l'environnement
- La détermination de la source des revenus et des bénéfices
- Le prix de transfert.
Table ronde franco-chinoise sur "le contrôle des activités de jugement des juges"
Lieu : Aix en Provence.
Date : 12 décembre 2008
Organisé avec le Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence
pour une délégation de 19 magistrats chinois de la province de Zhejiang conduite par M. RAO Wenjun, magistrat de la Cour supérieur du Zhejiang.
Séminaire franco-chinois de droit public sur "Les Droits Fondamentaux en France et en Chine"
Lieu : Aix en Provence
Date : 14 mai 2007
Table ronde franco-chinoise de droit administratif sur "L'application des lois par les collectivités locales"
Lieu : Aix en Provence.
Date : 5 juillet 2007
Organisée pour le Bureau des Affaires Législatives du Conseil des Affaires d'Etat de Chine
Séminaire franco-taïwanais intitulé "Etude Comparée de la Fiscalité des Entreprises en France et à Taiwan"
Lieu : Aix en Provence
Dates : 27 et 28 novembre 2007
Organisé en collaboration avec l'Université Nationale de Taïwan.
Colloque franco-chinois de droit fiscal sur "la lutte contre la fraude fiscale et l'évasion fiscale internationale"
Lieu : Aix-en-Provence
Dates : 7 et 8 novembre 2006
Organisé en collaboration avec
♦ L’Institut de Recherches en Sciences fiscales près la State Administration of Taxation (SAT) de Chine, et en liaison avec
♦ La Direction des services fiscaux des Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence.
Séminaire franco chinois sur le "Droit du travail en France et en Chine"
Lieu : Aix-en-Provence
Dates : 23 et 24 novembre 2006.
Organisé en collaboration avec l'Université de Droit et Sciences Politiques du Sud ouest de la Chine (Chongqing).
Table ronde franco-taïwanaise sur "l'incidence de l'accession à l'ADPIC (OMC) sur le droit de propriété intellectuelle taïwanais"
Lieu : Aix-en-Provence
Date : 27 mai 2005
Organisée avec la participation du Pr. SHIEH Ming-Yan de l'Université Nationale de Taïwan.
Tables rondes franco-chinoises sur "la liberté d'accès aux informations gouvernementales"
Lieu : Aix-en-Provence
Date : le 13 juillet
Organisées pour une délégation du Bureau des Affaires Législatives du Conseil des Affaires d'Etat de Chine
Séminaire franco-chinois sur "l'application de la loi fiscale"
Lieu : Aix-en-Provence, Marseille et Paris
Date : du 15 au 23 septembre 2004
Organisé pour une délégation de l'Institut de Recherches en Science Fiscale près la State Administration of Taxation (SAT) de Chine
Table ronde franco-chinoise sur le thème "mondialisation et multi-polarisation des échanges"
Lieu : Aix-en-Provence
Dates : les 1er et 2 octobre 2004
Organisée pour une délégation de l'Académie des Sciences Sociales de Chine
Séminaire franco-chinois sur le thème "Le Droit de la faillite"
Lieu : Aix-en-Provence et Marseille
Dates : du 24 au 27 octobre 2004
Organisé pour une délégation de la China Law Society en liaison avec la Société de Législation Comparée (France)
Séminaires sur le thème "Le pouvoir législatif et la gestion macro-économiques dans une économie de marché"
A Paris, Aix-en-Provence et Marseille
Dates : du 3 au 10 novembre 2004
Organisés pour une délégation de la Commission des Affaires Législatives de l'Assemblée Populaire Nationale de Chine
Séminaire franco-vietnamien sur le thème "L'impôt sur le revenu en France et au Vietnam"
Lieu : Aix-en-Provence et Marseille
Dates : du 28 novembre au 3 décembre 2004
Organisé pour une délégation de l'Institut de Recherches Financières de l'Académie des Finances du Vietnam
Table ronde franco-chinoise sur "la charge de la preuve et le rôle du juge en matière civile"
Lieu : Aix-en-Provence
Date : le 24 octobre 2003
Organisée pour une délégation de la Cour Populaire Suprême de Chine
Table ronde franco-chinoise sur "les bases de données juridiques"
Lieu : Aix-en-Provence
Date : le 21 novembre 2003
Table ronde sur le thème "Liberté d’expression et liberté de la presse à Taïwan"
Animé par le Pr. Tzu-Yi LIN, doyen honoraire de la Faculté de Droit de l’Université Nationale de Taïwan.
Lieu : Aix-en-Provence
Date : le 14 mars 2002.
Séminaire de formation destiné à des hauts fonctionnaires chinois
Lieu : Paris et Aix-en-Provence
Dates : du 11 au 25 octobre 2002.
Thème : "La gestion du contrôle fiscal".
En collaboration avec
l'Institut de Recherches en Sciences fiscales près la State Administration of Taxation de Chine
et avec la participation des Administrations fiscales nationales et régionales de France
SEMINAIRE SINO EUROPEEN "La réforme du Droit des sociétés en Chine face à l’entrée de la Chine dans l’O.M.C."
Lieu : Aix-en-Provence et Marseille
Dates : du 23 au 29 septembre 2001
Organisé en collaboration avec la Commission du Travail Législatif de l'Assemblée Populaire Nationale de Chine
Avec le soutien de :
- L’Ambassade de France en Chine
- Le Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur
- Le Conseil Général des Bouches du Rhône
Séminaire franco-chinois sur le thème "Les procédures judiciaires et fiscales"
Lieu : Aix-en-Provence
Dates : les 4 et 5 juillet 2000
En collaboration avec
L’Université de Science Politique et de Droit du Sud-Ouest de la Chine (Chongqing)
Séminaire de formation destiné aux haut fonctionnaires chinois
Lieu : Aix-en-Provence
Date : du 28 juin au 8 juillet 1999
Organisé en collaboration avec
Institut de Recherches en Sciences fiscales près la State Administration of Taxation de Chine
Thèmes de travail : Fiscalité et environnement
