Colloques et séminaires à l'étranger
Colloque franco-chinois sur « la doctrine administrative en matière fiscale en France et en Chine »
Lieu : Hefei, Anhui Province, Chine
Dates : les 10 et 11 juillet 2017
Organisateurs :
- Institut de Recherches en Sciences Fiscales près de State Administration of Taxation of China (SAT)
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque franco-chinois sur « les obligations d’assistance des administrations, établissements et entreprises dans les procédures d’imposition »
Lieu : Chengdu, Sichuan Province, Chine
Dates : les 13 et 14 juillet 2015
Organisateurs :
- Institut de Recherches en Sciences Fiscales près de State Administration of Taxation of China (SAT)
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA) et Centre d’Etudes Fiscales et Financières (CEFF), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque franco-chinois sur « la TVA sur les services financiers et les services d’assurance »
Lieu : Guiyang, Guizhou Province, Chine
Dates : les 10 et 11 novembre 2013
Organisateurs :
- Institut de Recherches en Sciences Fiscales près de State Administration of Taxation of China (SAT)
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque franco-chinois sur « la TVA en Europe et en Chine »
Lieu : Xiamen, Fujian Province, Chine
Dates : les 26 et 27 juillet 2011
Organisateurs :
- Institut de Recherches en Sciences Fiscales près de State Administration of Taxation of China (SAT)
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque franco-asiatique sur "l'influence de la Constitution française de 1958 en Asie"
Lieu : Pékin, Chine
Dates : les 22 et 23 novembre 2008
Organisateurs :
- Faculté de droit de Renmin Université de Chine
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque franco-taïwanais sur « la politique fiscale et les investissements des personnes physiques en France et à Taiwan »
Lieu : Taipei, Taiwan
Dates : les 8 et 9 décembre 2008
Organisateurs :
- Université Nationale de Taiwan
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque international sur "l’étude comparative sur la fiscalité agricole"
Colloque organisé avec le soutien financier de UNDP
Lieu : Kunming, Yunnan Province, Chine
Dates : les 28 et 29 mai 2007
Organisateurs :
- Institut de Recherches en Sciences Fiscales près de State Administration of Taxation of China (SAT)
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille.
Colloque franco-chinois sur "Le droit du contentieux administratif"
Lieu : Xi'an, Shanxi Province, Chine
Dates : les 21, 22 et 23 mai 2006
Organisateurs :
- Université de Science Politique et de Droit du Nord ouest de la Chine
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque franco chinois sur « la corruption en matière commerciale »
Lieu : Pékin, Chine
Dates : 29 et 30 octobre 2006
Organisateurs :
- Ecole Nationale des Procureurs de Chine
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque Franco-Chinois de Droit Social sur "Législation et réformes du système de sécurité sociale"
Lieu : Pékin, Chine
Dates : les 12 et 13 mai 2005
Organisateurs :
- Faculté de droit de Renmin Université de Chine
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque sino-européen de droit fiscal sur "Taxes foncières et évaluations des biens immobiliers".
Lieu : Pékin
Dates : les 23 et 24 juillet 2005
Organisateurs :
- Institut de Recherches en Sciences Fiscales près de State Administration of Taxation of China (SAT)
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque franco-chinois sur "l'expropriation et la réquisition administrative".
Lieu : Hangzhou
Dates : les 14 et 15 octobre 2005
Organisateurs :
- Faculté de Droit de Zhejiang Université Chine
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque international sur le thème "Changing Dimensions of Public International Law in the New Millenium".
Lieu :Taipei (Taïwan)
Date : le 21 novembre 2005
Organisateurs :
- Université de Soochaw, Taiwan
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque sino-européen sur le projet de Dictionnaire lexique de droit sino-européen en ligne.
Présentation officielle du site www.falex.msh-paris.fr
Lieu : Pékin, Chine
Dates : les 26 et 27 janvier 2004
Organisateurs :
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
- Institut d’Etudes Européennes de l’Académie des Sciences Sociales de Chine
- Institut d’Etudes chinoises, Université de Heidelberg
Colloque international sur "Post WTO reform and improvement of China's taxation legal system".
Colloque organisé dans le cadre du Programme de la Banque Mondiale
Lieu : Pékin
Dates : les 31 mai et 1er juin 2004
Organisateurs :
- Institut de Recherches en Sciences Fiscales près de State Administration of Taxation of China (SAT)
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque sino-européen sur "le pouvoir législatif et la gestion macro-économique dans une économie de marché".
Colloque organisé dans le cadre d’un projet de recherche subventionné par la Commission européenne
Lieu : Pékin
Dates : les 9 et 10 juillet 2004
Organisateurs :
- Commission des Affaires Législatives du Comité Permanent de l’Assemblée Populaire Nationale de Chine
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque franco-chinois sur le thème "Intégration économique régionale et politique fiscale".
Lieu : Nanchang, Province du Jiangxi
Dates : du 22 au 26 septembre 2003
Organisateurs :
- Institut de Recherches en Sciences Fiscales près de State Administration of Taxation of China (SAT)
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Séminaire franco-chinois sur le thème "le contrôle fiscal : les prérogatives de l'administration fiscale et les droits des contribuables".
Lieu : Pékin, Chine
Dates : les 24 et 25 juin 2002
Organisateurs :
- Institut de Recherches en Sciences Fiscales près de State Administration of Taxation of China (SAT)
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque franco-chinois sur "la gestion de la TVA et de l'impôt sur le revenu en France et en Chine".
Lieu : Chongqing, Chine
Dates : du 24 au 26 septembre 2002
Organisateurs :
- Université de Science Politique et de Droit du Sud-ouest de la Chine
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque franco-chinois sur le thème "La fiscalité des PME-PMI"
Lieu : Guangzhou, Guangdong Province
Dates : les 25, 26 juin 2001
Organisateurs :
- Université de Sun Yat-Sen
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque sino-européen de droit fiscal sur le thème "Fiscalité et développement durable"
Colloque organisé avec le soutien financier de la Commission européenne
Lieu : Pékin, Chine
Dates : du 27 au 29 septembre 2000
Organisateurs :
- Institut de Recherches en Sciences Fiscales près de State Administration of Taxation of China (SAT)
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille
Colloque franco-chinois sur les "études comparatives des procédures judiciaires en France et en Chine".
Lieu : Pékin
Date : le 12 avril 1999
Organisateurs :
- Faculté de Droit de Renmin Université
- Institut de Recherches Europe-Asie (IREA), Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d’Aix-Marseille